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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GONINET
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DISAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISAL
GONINET S.A.

Numéro de dépôt :
1589308
Date de dépôt :
30/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/2000

Présentation de la marque DISAL

Déposée le 30 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) GONINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DISAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GONINET domicilié(e) 90-92, avenue Gilbert Roux, 03300 CUSSET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC - France.

La marque DISAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1589308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISAL est expirée depuis le 30 avril 2000.

GONINET a également déposé les autres marques suivantes : DISAL


GONINET S.A. - 90-92, avenue Gilbert Roux, 03300 CUSSET - France


Cabinet PROTEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles, thé, sucre, riz, tapioca, succédanés au café, farines, pains, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, miel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, bières, eaux miné-rales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons, vins, spiritueux et liqueurs

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.